MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Le site www.upsa.com ici dénommé « site ».

Sommaire

1. Mentions légales
2. Note de pharmacovigilance
3. Fenêtre contextuelle pour accéder à des sites internet externes
4. Politique de confidentialité
5. Bas de page avertissement légal

1. Mentions légales

Bristol-Myers Squibb Société enregistrée au tribunal de commerce de Nanterre sous le numéro RCS 562 011 742 et dont le siège social est 3 rue Joseph Monier, BP 325, 92506 Rueil- Malmaison, Cedex. France.
L’information contenue dans ce site internet est destinée à donner au grand public des informations générales ou institutionnelles sur la Division UPSA, une marque de Bristol-Myers Squibb.

L’information relative à une pathologie est de nature générale et ne vise en aucun cas à remplacer l’avis d’un professionnel de santé. Pour obtenir des informations spécifiques sur une pathologie particulière et/ou le dépistage, le diagnostic, le pronostic, l’administration et, le cas échéant, le traitement adapté à chaque cas particulier, veuillez consulter sans tarder un professionnel de santé. L’utilisation de ce site internet est soumise aux mentions légales, à la politique de protection de la vie privée, à la note de pharmacovigilance et aux lois et réglementations en vigueurs.

Acceptation des conditions générales.

Votre accès et votre utilisation de ce site internet, ses sous-domaines et/ou répertoires, ses applications et fonctions ainsi que toutes les informations ou communications afférentes incluant les e-mails (ce « site ») sont régis par les conditions ci-après, la politique de confidentialité, l’avis de pharmacovigilance et toutes les lois et réglementations applicables. Tous les utilisateurs doivent lire attentivement les présentes mentions légales. Si vous n’acceptez pas ces conditions générales, veuillez ne pas accéder au présent site. En accédant et en naviguant sur ce site, vous déclarez pleinement comprendre, accepter et consentir sans limitation ni restriction à ces conditions ainsi qu’à tout autre avis ou toute autre instruction qui pourraient vous être fournie par Bristol-Myers Squibb. Par ailleurs, vous reconnaissez qu’à l’occasion de votre accès et utilisation de ce site, tout autre accord entre vous et Bristol-Myers Squibb est nul et n’a aucun effet juridique.

Champ d’utilisation.

Bristol-Myers Squibb (BMS), Société enregistrée au tribunal de commerce de Nanterre sous le numéro RCS 562 011 742 et dont le siège social est 3 rue Joseph Monier, BP 325, 92506 Rueil-Malmaison, Cedex. France, maintient le Site aux fins de communications destinées au grand public. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site en vue de proposer vos propres services et/ou produits ou ceux de tiers, de mener des activités publicitaires ou des opérations commerciales associées directement ou indirectement à de tels services ou produits, ou pour toute autre fin illégale, immorale ou contraire à l’ordre public, ou d’une quelconque autre façon contraire à ces conditions générales. Les opinions et recommandations exprimées par les utilisateurs de ce site n’engagent que leurs auteurs et ne signifie en aucun cas que Bristol-Myers Squibb approuve ou recommande tout produit ou service spécifique. Nous vous invitons à naviguer librement sur ce site. Vous êtes autorisés à télécharger les supports affichés sur ce site uniquement à des fins personnelles et non commerciales, à condition que vous conserviez toutes les mentions relatives aux droits d’auteur et toute autre mention de propriété contenues dans les supports ou affichées sur ce site. Vous n’êtes toutefois pas autorisé à copier, distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, republier, créer un lien ou utiliser à des fins commerciales et/ou publiques le contenu de ce site, y compris, mais pas exclusivement, les textes, photographies, graphiques, tableaux, images, icônes, technologie, logiciels, contenus audio et audiovisuel, le design graphique, codes sources et natifs, adresses e-mails et liens (vers ce site ou ses sous-domaines et/ou répertoires) sans l’autorisation écrite préalable de Bristol-Myers Squibb et dans les seules limites de cette autorisation. Le cas échéant, votre code d’utili- sateur ou mot de passe vous permettant d’accéder à ce site et d’y naviguer est personnel et ne peut pas être communiqué. Il est strictement interdit de partager avec d’autres vos codes d’utilisateur ou mots de passe, le cas échéant, ou de permettre à un tiers de les utiliser.

Destinataires et territoires visés.

Bristol-Myers Squibb déploie tous les efforts raisonnables pour veiller à ce que l’accès à ce site et à ses contenus soit conforme aux lois, codes et réglementations applicables, mais ne déclare pas que les informations de ce site sont adaptés ou disponibles dans des régions situées en dehors de la France / DOM-TOM ou pour des personnes ne faisant pas partie des destinataires visés tel que décrit sur la page d’accueil de ce site. L’utilisation de ce site par des personnes ne faisant pas partie des destinataires visés et/ou l’accès à ce site dans des pays où le contenu du Site est susceptible d’être illégal ou inadéquat sont interdits. Les personnes choisissant d’accéder à ce site dans d’autres pays le font de leur propre initiative et engagent leur responsabilité dans le respect des lois locales applicables.

Pas de conseils médicaux.

Ce site ne fournit pas de conseils médicaux. Bristol-Myers Squibb ne s’engage pas à rendre des services ou conseils professionnels médicaux ou de toute autre nature et les informations fournies sur ce site ne sont pas destinées àremplacer les conseils médicaux émis par un professionnel de santé.Si vous souhaitez ou si vous avez besoin de recevoir de tels services ou conseils, vous devez consulter un professionnel de santé.

Si vous êtes un professionnel de santé, veuillez ne pas vous fonder uniquement sur les données présentées sur ce site pour obtenir des informations spécifiques sur une pathologie parti- culière et/ou sa détection, son diagnostic, son pronostic, l’administration et, éventuellement, le traitement adéquat de chaque cas spécifique. Bien que les données soient régulièrement mises à jour, les utilisateurs doivent consulter de manière fréquente les informations de prescription officielles de tout produit mentionné sur ce site auprès de professionnel de santé s’ils souhaitent obtenir des indications complètes et à jour.

Propriété intellectuelle.

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site est la propriété exclusive de Bristol-Myers Squibb, Société enregistrée au tribunal de commerce de Nanterre sous le numéro RCS 562 011 742 et dont le siège social est 3 rue Joseph Monier, BP 325, 92506 Rueil-Malmaison, Cedex. France

Le directeur de la publication du site web est Jean-Claude BACOS, Directeur Exécutif UPSA.

Bristol-Myers Squibb assure l’hébergement du site.

Le site, sa structure, sa charte graphique, son contenu (textes, publications, marques, logos, photographies) ainsi que tous les droits y afférents constituent une œuvre protégée au titre du droit d’auteur et des bases de données.

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Marques.

Les marques, noms de commerce, logos et marques de services (appelées ci-après les « marques commerciales») affichées sur ce site sont des marques commerciales déposées et non déposées de Bristol-Myers Squibb, de ses filiales dans le monde ou autres. Rien sur ce site ne doit être interprété comme l’attribution d’une licence ou d’un droit d’utiliser toute marque commerciale affichée sur ce site sans l’autorisation écrite préalable de Bristol-Myers Squibb ou d’un tiers détenant les marques commerciales affichées sur ce site. Il vous est strictement interdit d’utiliser les marques commerciales affichées sur ce site, ou de tout autre contenu de ce site, excepté comme stipulé dans les présentes conditions. Par ailleurs, nous vous infor- mons que Bristol-Myers Squibb se prévaudra de ses droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, y compris, de son droit d’engager des poursuites judiciaires.

Exclusion de garantie.

Bien que Bristol-Myers Squibb déploie tous les efforts raisonnables pour présenter des informations exactes et à jour sur ce site (en se conformant à ses procédures internes de révision et de validation de tous les contenus), elle ne garantit ni ne déclare que celles-ci soient exactes. Bristol-Myers Squibb décline toute responsabilité, dans la limite autorisée par la loi, en cas d’erreurs ou d’omissions dans le contenu de ce site. Bristol-Myers Squibb n’est pas responsable et ne peut être passible de peine pour toute utilisation de ce site contraire aux présentes conditions, à la politique de confidentialité et à l’ensemble des lois, codes et réglementations applicables. Les utilisateurs sont seuls responsables de l’utilisation qu’ils font de ce site.

Limite de responsabilité.

Bien que Bristol-Myers Squibb déploie tous les efforts raisonnables pour mettre en œuvre et maintenir des normes techniques élevées et des mesures efficaces, votre utilisation et navi- gation sur ce site sont à vos risques et périls. Ni Bristol-Myers Squibb ni toute autre partie participant à la création, la production ou la fourniture de ce site ne peut être tenue responsable en cas de dommages directs, accessoires, indirect ou dommages-intérêts punitifs du fait de votre accès ou utilisation de ce site. Bristol-Myers Squibb décline toute responsabilité et ne peut être tenue responsable en cas de dommages de quelque nature qu’il soit, ou d’infection par des virus de votre matériel informatique ou de toute autre propriété vous appartenant du fait de votre accès, utilisation ou navigation sur ce site ou de votre téléchargement de tous matériels, données, texte ou images de ce site, ou encore en cas de problèmes techniques affectant en partie ou totalement la disponibilité et le bon fonctionnement de ce site.

Soumission ou échange d’informations.

Vous n’êtes pas autorisé à publier ou d’une quelconque façon à transmettre ou échanger des commentaires, opinions, informations ou matériels qui sont contraire à l’éthique, à la mora- lité ou à l’ordre public, illégaux, faux, déloyaux, tendancieux, exagérés, inappropriés, inexacts, à caractère menaçant, diffamatoires, obscènes, injurieux, offensants, péjoratifs, indécents, outrageux, pornographiques, vulgaires, susceptible d’une quelconque façon d’être désobligeants ou pouvant constituer ou encourager un comportement qui serait considéré comme une infraction criminelle, engagerait la responsabilité civile, violerait d’une quelconque autre façon toute loi ou tout code ou règlement applicable dans l’industrie pharmaceutique ou qui pourrait ne pas être approprié pour les destinataires visés. De plus, il vous est interdit de publier ou d’une quelconque façon transmettre ou échanger des commentaires, opinions, informations ou matériels qui (a) enfreignent les droits d’autrui ou violent les droits de la confidentialité et de la publicité d’autrui, (b) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques commerciales ou d’autre droit de la propriété, sauf avec l’autorisation expresse écrite du détenteur desdits droits, (c) contiennent un virus, un bogue ou tout autre article dom- mageable ou (d) constituent une collusion illégale à l’encontre d’une autre personne par entrave à la liberté de commerce ou à la concurrence. Vous êtes seul responsable en cas de dom- mages résultant d’une infraction des droits d’auteur, droit des marques commerciales ou autres droits de la propriété, ou de tout autre préjudice résultant de votre utilisation de ce site. Nonobstant ce qui précède, Bristol-Myers Squibb se réserve le droit de retirer aux utilisateurs l’accès à tout service si elle prend connaissance de toute utilisation illégitime (par exemple soumission d’un contenu illégal, immoral, contraire à l’ordre public, contraire aux présentes conditions, toute utilisation qui est ou peut être préjudiciable à l’image de la société ou de son groupe, etc.) et se réserve également le droit de supprimer ledit contenu illégitime.

Soumission des données à caractère personnel des utilisateurs.

Toute « information personnelle permettant l’identification d’une personne ou toute donnée à caractère personnel » contenue dans des communications électroniques vers ce site est régie par la politique de confidentialité de ce site. Toutes les données et les informations que vous soumettez doivent être conformes à la réalité (y compris, mais pas exclusivement, toutes les informations utilisées pour renseigner tout formulaire de ce site). Vous devez veiller à garder en permanence à jour toutes les informations que vous soumettez au présent site. Dans tous les cas, vous êtes seul responsable pour toute donnée ou information fausse ou inexacte que vous soumettez ainsi qu’en cas de préjudice, perte ou dommage causé à BMS ou à des tiers du fait des informations, données, commentaires, opinions ou matériels que vous avez soumis.

Liens vers d’autres sites.

Bristol-Myers Squibb n’a aucun moyen de contrôle sur les contenus ou la gestion des sites Internet tiers accessibles à partir de liens hébergés sur ce site, et ne peut être tenu responsable ou passible pour lesdits contenus ou ladite gestion. BMS n’approuve ni ne recommande de tels site tiers, et se réserve le droit de supprimer tout lien hypertexte qui contreviendrait à son image de marque ou véhiculerait des valeurs contraire à son éthique. L’accès à toute page externe au site ou à tout autre site à partir de liens hébergés sur ce site se fait à vos propres risques. Veuillez vous assurer que les contenus de ces pages et sites externes sont adaptés pour vous conformément à la définition des destinataires visés des sites Internet externes et aux lois et réglementations applicables. En accédant à un autre site externe via un hyperlien, veillez à lire l’avertissement légal ainsi que la politique de confidentialité du nouveau site. Ils peuvent différer de ceux régissant ce site.

Droit applicable.

Le présent accord et son exécution sont régis par le droit français, sans égard aux clauses des conflits des lois. Vous consentez et vous soumettez à la compétence exclusive des tribunaux situés en France pour toutes les questions et les litiges et controverses découlant de votre utilisation de ce site et du présent accord.

Texte authentique.

Le présent accord est en français et les parties acceptent que la version en français prévale en cas d’incohérence avec toute traduction de ce document.

Durée de ce site.

Dans la mesure où les lois applicables l’autorisent, Bristol-Myers Squibb peut, à tout moment, modifier et/ou suspendre ou supprimer, provisoirement ou définitivement, tout ou partie de ce site et de ses contenus, ses fonctionnalités ou services qui y sont proposés.

Modification de l’accord.

Dans la mesure autorisée par les lois applicables, Bristol-Myers Squibb peut à tout moment réviser les conditions du présent accord régissant l’utilisation de ce site. Si l’une des condi- tions contenues dans le présent avertissement légal est modifiée, les mentions légales amendées seront publiées sur ce site. Vous êtes assujetti à ces révisions et devriez par conséquent consulter régulièrement ces conditions.

2. Note de pharmacovigilance :

Ce site Internet n’est pas conçu et ne doit pas être utilisé pour recueillir ou fournir des informations relatives à la sécurité des produits de Bristol-Myers Squibb. Si votre requête concerne un événement indésirable observé chez un patient, veuillez contacter le département de pharmacovigilance par téléphone au 0810 410 500 (n° Azur (prix d’un appel local)) ou 01 58 83 84 96 ou par e-mail à l’adresse suivante : infomed@bms.com.

3. Fenêtre contextuelle pour accéder à des sites internet externes :

« Ce lien vous redirige vers un site internet externe (en dehors du groupe Bristol-Myers Squibb). Bristol-Myers Squibb ne dispose d’aucun contrôle quant au contenu ou à la gestion des sites internet externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur gestion. Veuillez vous assurer que les contenus de ces sites vous sont adaptés selon la description du public visé et les lois et réglementations en vigueur. Bristol-Myers Squibb vous recommande de lire attentivement les mentions légales et la politique de protection de la vie privée des sites internet externes avant d’accéder à ces sites. Si vous souhaitez continuer, cliquez sur OK, sinon cliquez sur Quitter. »

4. Politique de confidentialité

Objectif de la politique de confidentialité. En vertu de la directive 95/46/CE et conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 [JK1] Bristol-Myers Squibb (« Bristol- Myers Squibb ») respecte la confidentialité de vos données. La présente politique de confidentialité décrit les types d’information à caractère personnel que nous recueillons par le biais de ce site internet, de ses sous-domaines et/ou répertoires, de ses applications et fonctionnalités ainsi que toutes les informations ou communications associées y compris les e-mails (ce « site »), la façon dont nous pouvons utiliser ces informations et avec qui nous pouvons les partager. Notre politique de confidentialité décrit aussi les actions que nous met- tons en place en vue de protéger la sécurité de vos informations à caractère personnel. Nous vous signalons également comment vous pouvez nous joindre pour obtenir des réponses à toute question que vous pourriez avoir.

Votre accès et utilisation de ce site sont régis par la présente politique de confidentialité, les mentions légales, l’avis de pharmacovigilance et toutes les lois et réglementations applica- bles. Tous les utilisateurs doivent lire attentivement la présente politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, veuillez ne pas accéder à ce site et/ou ne pas nous communiquer d’informations à caractère personnel.

En accédant et en naviguant sur ce site, vous déclarez pleinement comprendre, accepter, et consentir, sans limitation ou qualification, à la présente politique de confidentialité.

Comment cette politique de confidentialité définit-elle les « informations à caractère personnel » ?

Le terme « Informations à caractère personnel», tel qu’il est utilisé dans la présente politique de confidentialité, englobe toute information ou tout ensemble d’informations qui iden- tifie ou est utilisé par ou au nom de Bristol-Myers Squibb en vue d’identifier, directement ou indirectement, une personne. Nous utiliserons vos informations à caractère personnel conformément à la présente politique de confidentialité ou, au cas contraire, nous vous en informerons ou demanderons votre consentement conformément aux lois applicables.

Les informations collectées et utilisation de ces informations

A. Informations à caractère personnel que vous nous fournissez.Certaines zones de ce site peuvent vous inviter à soumettre des informations qui nous permettront de ré- pondre à votre demande ou vous permettront d’accéder à certains contenus/zones/fonctionnalités ou de prendre part à certaines activités. Certaines informations que vous nous soumettez peuvent constituer des données à caractère personnel. Vous avez à tout moment le choix de ne pas communiquer les informations demandées, auquel cas vous ne pourrez toutefois pas prendre part à l’activité spécifique pour laquelle ces informations sont demandées ou accéder au contenu, à la zone ou fonctionnalité en question.

Voici les moyens par lesquels vous pourrez être invité à fournir des informations à caractère personnel ainsi que les types d’informations à caractère personnel que vous pourrez être amené à soumettre. Nous vous signalons aussi la manière dont nous pourrons utiliser de telles informations.

• Nous contacter

Si vous communiquez avec nous par le biais du lien « Contact » sur nos sites, nous pouvons vous demander de fournir des informations comme votre adresse e-mail, qui nous permet- tront de répondre à vos questions et commentaires.

• Autres fonctions du Site

Notre Site propose plusieurs fonctions, qui peuvent régulièrement être changées. Nous pourrons vous demander de soumettre certaines informations à caractère personnel qui nous permettront communiquer avec vous à propos de ces fonctions et de les gérer correctement.

• Autres utilisations des informations

Nous pouvons utiliser les informations à caractère personnel que vous nous communiquez par le biais de ce site à des fins internes comme à des fins d’administration du site, d’analyse des données et de conformité à nos obligations légales, politiques et procédures.

B. Informations à caractère personnel que nous collectons de façon automatisée.Lors de vos visites sur notre site, nous avons l’intention de collecter par des moyens automatisés certaines informations telles que le nombre d’internautes visitant notre site, la date de la dernière visite du site et les pages consultées. Cette collecte est effectuée via des « cookies » et des « adresses IP », tel que définis ci-dessous, essentiellement en vue d’améliorer la qualité de vos visites ou de nous permettre de collecter des informations statistiques agrégées concernant les utilisateurs de ce site. Dans certains cas, ces informations nous aident à adapter le contenu à vos centres d’intérêts ou à nous éviter de devoir vous demander les mêmes informations lors de multiples visites du site.

Les informations concernant les centres d’intérêts des utilisateurs et leur participation à des événements en ligne de Bristol-Myers Squibb peuvent aussi être partagées avec d’autres systèmes/bases de données de Bristol-Myers Squibb tels que décrits, et uniquement avec les entités du groupe Bristol-Myers Squibb mentionnées, à la rubrique « Informations que nous partageons » de ce document, afin d’optimiser les relations avec Bristol-Myers Squibb, conformément aux lois applicables et à la présente politique de confidentialité.

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